Conseil Municipal

Le Conseil Municipal

Elu pour six ans, le Conseil Municipal est la principale instance gestionnaire de la commune.

Il exerce son rôle dans les principaux domaines qui régissent la vie municipale (état civil, aide sociale, urbanisme, environnement, petite enfance, restauration et garderie scolaires, soutien aux associations, culture, sport…). Le Conseil Municipal se réunit au moins une fois par trimestre afin de régler par ses délibérations les affaires de la commune.

Les séances du Conseil Municipal sont publiques.

Consultez l’ordre du jour du Conseil Municipal du 13 mai 2019.

Comptes-rendus succincts des conseils municipaux

Consultez les comptes-rendus succincts des conseils municipaux.

Recueils des actes administratifs

Il a pour but de favoriser l’information des citoyens concernant les actes réglementaires, les délibérations, les décisions, les arrêtés (actes édictant des règles de portée générale et impersonnelle) pris par les assemblées délibérantes et leurs exécutifs, dans les collectivités de 3500 habitants et plus.

Il contient :

  • ­Les délibérations adoptées par le Conseil Municipal en séance publique ;
  • Les décisions prises par le Maire en vertu de la délégation de pouvoir qui lui est accordée par le Conseil Municipal dans certains domaines de compétence énumérés par la loi (Code général des collectivités territoriales) ;
  • Les arrêtés et actes pris par le Maire dans le cadre de l’exercice des pouvoirs propres, notamment en matière de police.
  • Le texte intégral du compte-rendu détaillé, des décisions et arrêtés sont également consultables en mairie.

Consultez les comptes-rendus succincts des conseils municipaux.

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